Décisions et délibérations

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Décisions et délibérations

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Globalement Ensoleillé

SANCOINS, Lundi 29 Avril 2024, 14 °C, Globalement Ensoleillé

Décisions et délibérations - 2024

DEC81_2024 Prestation reliure de registres communaux par SEDI Equipement (69Ko) publié le 29/04/2024 à 11:47
DEC78_2024 Mise à disposition espace aquatique G Dufaud du 15 04 au 5 07 2024 (67Ko) publié le 18/04/2024 à 16:57
DEC77_2024 Mise à disposition espace aquatique H LAPAIRE du 15 04 au 5 07 2024 (71Ko) publié le 18/04/2024 à 16:56
DEC76_2024 Renouvellement bail 35 bis rue Fernand Duruisseau (71Ko) publié le 16/04/2024 à 13:21
DEC74_2024 Mise à disposition espace aquatique du 15 04 au 5 07 2024 (64Ko) publié le 16/04/2024 à 13:20
DEC73_2024 Demande de subvention Etat dispositif France services (66Ko) publié le 16/04/2024 à 13:20
Délibérations CM 09 04 2024 (13111Ko) publié le 16/04/2024 à 08:40
Liste des délibérations CM 9 04 2024 (186Ko) publié le 16/04/2024 à 08:40
PV CM 7-12-2023 (1519Ko) publié le 16/04/2024 à 08:37
DEC71_2024 Renouvellement contrat location serveur DACTYL (70Ko) publié le 11/04/2024 à 14:10
DEC70_2024 Plan de financement SDE Panne impasse des Oiselets (70Ko) publié le 11/04/2024 à 14:10
DEC69_2024 Formation exercice évacuation EUROFEU (68Ko) publié le 11/04/2024 à 14:10
DEC68_2024 Formation extincteurs APAVE (64Ko) publié le 11/04/2024 à 14:00
DEC22_2024 Prestation feu d'artifice 2024 (60Ko) publié le 08/04/2024 à 13:22
DEC20_2024 Reconduction bail Générale du Solaire carrières Bauvais (73Ko) publié le 08/04/2024 à 13:21
Convocation Conseil Municipal du 9 04 2024 (81Ko) publié le 27/03/2024 à 14:36
DEC13_2024 Avenant au bail conclu avec le bar restaurant (61Ko) publié le 07/03/2024 à 10:00
Augmentation du montant de la redevance
DEC12_2024 Conclusion d'un bail avec l’État pour le logement du Centre Oscar Méténier (71Ko) publié le 07/03/2024 à 09:59
Conclusion d'un bail avec l’État pour le logement du Centre Oscar Méténier
DEC11_2024 Mise à disposition de l'espace aquatique (65Ko) publié le 29/02/2024 à 08:49
Décision de rénovation de l'éclairage public - route de Bourges, lanternes vétustes (70Ko) publié le 26/02/2024 à 08:59
Décision de rénovation de l'éclairage public - éclairage central suite à création d'un rond-point RD2076 et RD951 (70Ko) publié le 26/02/2024 à 08:59
Décision de rénovation de l'éclairage public - rue Méténier suite à panne (70Ko) publié le 26/02/2024 à 08:58
Décision 161 Convention Passerelles des Arts (3665Ko) publié le 05/01/2024 à 11:41
Décision 1_2024 Plan de financement du tiers-lieu - annule et remplace décision n°184_2023 (137Ko) publié le 04/01/2024 à 17:02
Décision 184_2023 Plan de financement du tiers-lieu (137Ko) publié le 04/01/2024 à 12:00

Décisions et délibérations - 2023

Décision 183_2023 Attribution du marché de maintenance des chaufferies (65Ko) publié le 20/12/2023 à 16:46
Décision 182_2023 Attribution du marché public d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" (74Ko) publié le 19/12/2023 à 17:24
Décision 181/2023 Demande de subvention pour l'aménagement de la rue du Dr ROUX (86Ko) publié le 15/12/2023 à 16:48
Délibérations du CM du 7 12 2023 (6735Ko) publié le 08/12/2023 à 13:45
Liste des délibérations CM du 7 12 2023 (84Ko) publié le 08/12/2023 à 13:42
PV Conseil Municipal du 26 10 2023 (1182Ko) publié le 08/12/2023 à 13:40
Plan de financement rénovation de l'éclairage public 2024 (2648Ko) publié le 05/12/2023 à 17:12
Convocation Conseil Municipal du 7/12/2023 (64Ko) publié le 01/12/2023 à 09:05
Décision 163_2023 Marché de fourniture d'énergie et de gaz (137Ko) publié le 22/11/2023 à 16:09
Décision 161 2023 Convention Passerelles des Arts (3665Ko) publié le 07/11/2023 à 09:12
LISTE DES DELIBERATIONS CM 26 10 2023 (83Ko) publié le 06/11/2023 à 14:18
DELIBERATIONS CM 26 10 2023 (6411Ko) publié le 06/11/2023 à 14:18
PV CM 28-09-2023 (1871Ko) publié le 06/11/2023 à 14:18
Décision 144 RODP Electricité ENEDIS (65Ko) publié le 11/10/2023 à 08:45
Décision 143 RODP Gaz GRDF (69Ko) publié le 11/10/2023 à 08:45
Décision 2023 Bail 35 rue Fernand Duruisseau v2 (71Ko) publié le 11/10/2023 à 08:45
LISTE DES DELIBERATIONS CM 28 09 2023 (110Ko) publié le 29/09/2023 à 15:04
DELIBERATIONS ET ANNEXES CM 28 09 2023 (15941Ko) publié le 29/09/2023 à 15:04
PV CM 29-06-2023 (1387Ko) publié le 29/09/2023 à 15:03
Convocation Conseil Municipal du 28 Septembre 2023 (74Ko) publié le 22/09/2023 à 09:47
Décision du Maire 2023 MARCHE RUE DES NAIADES (132Ko) publié le 20/09/2023 à 15:39
Décision 115 2023 MAD Espace aquatique periode du 18 09 au 8 12 2023 (64Ko) publié le 19/09/2023 à 08:34
Décision 114 2023 Tarifs 2023 vente herbes (563Ko) publié le 01/09/2023 à 10:01
Décision 110 2023 MAD Equipments sportifs Collège (80Ko) publié le 16/08/2023 à 13:32
PV séance du 25 05 2023 (3310Ko) publié le 03/07/2023 à 10:22
LISTE DES DELIBERATIONS séance du 29/06/2023 (349Ko) publié le 03/07/2023 à 10:01
Délibérations du CM du 29 06 2023 (9515Ko) publié le 03/07/2023 à 09:59
Décision 89 2023 Plan SDE panne rue Macé de La Charite et Louis et Auguste Massé (332Ko) publié le 02/06/2023 à 10:28
Décision 88 2023 Conclusion emprunt Crédit Agricole (362Ko) publié le 02/06/2023 à 10:28
Délibérations CM 25 mai 2023 (5291Ko) publié le 26/05/2023 à 16:45
PV du Conseil Municipal du 6 04 2023 (1518Ko) publié le 26/05/2023 à 16:43
Liste des délibérations séance du 25 05 2023 (237Ko) publié le 26/05/2023 à 16:43
Décision 78 2023 Bail 35 rue Fernand Duruisseau (313Ko) publié le 24/05/2023 à 10:41
Décision 77 2023 Feu d'artifice SOIRS DE FETES (380Ko) publié le 24/05/2023 à 10:41
Décision 76 2023 Renouv bail SAS TRANSFORM BOIS (442Ko) publié le 24/05/2023 à 10:40
Convocation Conseil Municipal du 25/05/2023 (252Ko) publié le 15/05/2023 à 10:13
Décision 75 2023 Prestation SOGELINK (388Ko) publié le 27/04/2023 à 09:03
Décision 74 2023 SDE18 Enfouissement réseaux télécommunication rue des Naiades (404Ko) publié le 24/04/2023 à 16:14
Décision 73 2023 SDE18 Restitution éclairage public rue des Naiades (394Ko) publié le 24/04/2023 à 16:14
Décision 72 2023 SDE18 Dissimulation des réseaux électriques rue des Naiades (390Ko) publié le 24/04/2023 à 16:14
Décision 71 2023 MOE MD Concept rue des Naïades (391Ko) publié le 24/04/2023 à 16:13
LISTE DELIBERATIONS DU CM 6 04 2023 (719Ko) publié le 12/04/2023 à 10:17
Note synthétique CA2022 et BP2023 (567Ko) publié le 12/04/2023 à 10:16
Scan des Délibérations - 6 avril 2023 (6141Ko) publié le 12/04/2023 à 10:16
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL 6 04 2023 (460Ko) publié le 03/04/2023 à 11:55
Décision 31 2023 Demande de subvention CAF Media Van (406Ko) publié le 10/03/2023 à 16:10
Délibérations du conseil municipal du 9 mars 2023 (323Ko) publié le 10/03/2023 à 16:10
Convocation Conseil municipal 9 mars 2023 (350Ko) publié le 06/03/2023 à 10:21
Décision 17 2023 Honoraires DMMJB AVOCAT affaire BOCQUET (415Ko) publié le 22/02/2023 à 09:44
Décision 16 2023 Maintenance videoprotection (380Ko) publié le 22/02/2023 à 09:43
Décision 15 2023 Clé décodage KLEKOON (400Ko) publié le 22/02/2023 à 09:42
Décision 14 2023 Maintenance informatique (375Ko) publié le 22/02/2023 à 09:42
Décision 13 2023 Bennes Smirtom (404Ko) publié le 22/02/2023 à 09:21
Décision 12 2023 Soins des animaux (427Ko) publié le 22/02/2023 à 09:20
Décision 11 2023 MAD Espace aquatique (389Ko) publié le 22/02/2023 à 09:20

Liste des délibérations du conseil municipal - 2022

Liste des délibérations du conseil municipal du 08-12-2022 (237Ko) publié le 12/12/2022 à 09:33
Liste des délibérations du conseil municipal du 17-11-2022 (369Ko) publié le 22/11/2022 à 09:25
Liste des délibérations du conseil municipal du 29-09-2022 (356Ko) publié le 30/09/2022 à 11:26

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